TÉLÉCHARGER LOGICIEL DAS CNAS.DZ

Les moudjahidines, ainsi que les titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés. La contrainte est notifiée au débiteur par un agent de contrôle agrée de la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un huissier de justice. Les délais de Déclarations: Un logiciel est mis à la disposition des employeurs pour extraire le fichier. Vous employez du personnel pour votre propre compte en qualité de gens de maison, chauffeur, femme de ménage, jardinier, gardien, infirmière etc….. Personnel naviguant embarqué sur les navires et bateaux de pêche commerciale rémunéré à la part:

Nom: logiciel das cnas.dz
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 23.69 MBytes

La contrainte est notifiée au débiteur par un agent de contrôle agrée de la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un huissier de justice. Vous occupez un ou plusieurs travailleurs, quelles que soient la nature juridique, la durée et la forme de la relation de travail. Les délais de Déclarations: Elle statue également sur les contestations relatives aux majorations et pénalités de retard lorsque leur montant est inférieur à un million de dinars 1. Les moudjahidines, ainsi que les titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés. Français Arabe Français Amazigh.

  TÉLÉCHARGER SANSA MEDIA CONVERTER GRATUITEMENT

logiciel das cnas.dz

Elle statue également sur les contestations relatives aux majorations et pénalités de retard lorsque leur montant est inférieur à un million de dinars 1. Un logiciel est mis à la disposition des employeurs pour extraire le fichier.

Les délais de Déclarations: Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts territorialement compétents.

Vous employez du personnel pour votre propre compte en qualité de gens de maison, chauffeur, femme de ménage, jardinier, gardien, infirmière etc….

Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration. Les artistes et auteurs, qui sont par ailleurs assurés sociaux, au titre de leur activité professionnelle principale, salariés ou non-salariés: Personnel naviguant embarqué sur les navires et bateaux de pêche commerciale rémunéré à la part: La déclaration de salarié: Les gardiens de parkings autorisés.

Français Arabe Français Amazigh. Les Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours xas qualifiées. Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées.

  TÉLÉCHARGER HAMID BAROUDI CARAVAN TO BAGDAD MP3 GRATUIT GRATUIT

logiciel das cnas.dz

Les moudjahidines, ainsi que les titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés. Les sommes dues aux organismes de sécurité sociale au titre des cotisations principales, majorations et pénalités de retard sont recouvrées au moyen des procédures suivantes: Vous occupez un ou plusieurs travailleurs, quelles que soient la nature juridique, la durée et la forme de la relation de travail.

logiciel das cnas.dz

Autre personnel du pont et le personnel de service général: Le travail à temps partiel: Cette commission statue sur les recours formulés par les assujettis contre les décisions prises par les services de la CNAS. La contrainte est notifiée au débiteur par un agent de logiciell agrée de la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un huissier de justice.