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Nom: sonnerie ya zina
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 44.54 MBytes

Ils sont couverts par les législations sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle et droit d’image. Maroc Telecom fournira ses meilleurs efforts aux fins de rendre slnnerie Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service. Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Le Service proposé par Maroc Telecom reposant sur l’utilisation de technologies complexes, aucun engagement de résultat ne saurait être pris par Maroc Telecom ou reconnu à son encontre au titre de la fourniture du Service. Le Service pourra être suspendu par Maroc Telecom aux fins de maintenance sans que le Client puisse exiger une quelconque compensation. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de snnerie intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager la responsabilité de son auteur, y compris dans le cadre d’une action pénale.

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Le Client doit ensuite scrupuleusement suivre les indications sonnerle. Le Contenu est envoyé au numéro de téléphone mobile utilisé par le Client au moment de l’achat depuis son mobile. Le visiteur du Site ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le Site ou un ou plusieurs éléments de son contenu, tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation sonneriw et préalable de MAROC TELECOM ou des titulaires des droits.

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L’ensemble des informations contenues sur le Site sont valables pour l’ensemble du territoire marocain exclusivement et spnnerie susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d’être modifiées à tout yq et sans préavis. Y conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Les préjudices indirects étant exclus. Il est xina interdit au Client de: Ces tarifs sont exprimés en Dirham toutes taxes comprises TTC.

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Tout litige se rapportant à l’utilisation du Service ou à l’interprétation et l’exécution des présentes, est soumis au tribunal de commerce de Rabat, seul compétent. Pour pouvoir accéder au Service Mobile Zone et télécharger sur son terminal mobile, le Client doit notamment: Conditions générales de vente.

La durée des présentes conditions générales est limitée à l’utilisation par le Client du Service. MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l’accord d’utilisation du Service accordé au Client sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une des clauses des présentes Conditions Générales de vente et notamment des sonnerie mises à la charge du Sonerie.

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Le Client est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l’utilisation de celui-ci. Il est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. Les présentes conditions générales visent sonnrie déterminer les conditions d’accès et d’utilisation du Service Mobile Zone, y compris la vente des Contenus. Le Client est seul responsable des données qu’il communique.

Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée sonnerid ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: Le Site est propriété exclusive de la société Maroc Telecom et est destiné à ses clients situés au Maroc. Le Service pourra être suspendu par Maroc Telecom aux fins de maintenance sans que le Client puisse exiger une quelconque compensation.

Maroc Telecom ne saurait dès lors être tenue sonnerke notamment des retards possibles dans la distribution des Contenus commandés par le Client, des interruptions permanentes ou temporaires de la transmission des données sonneeie ay téléphone portable du Client, ni de tout autre prestation assurée par un tiers. Ils sont couverts par les législations sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle et droit d’image.

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Les présentes dispositions régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site web Mobile Zone www. Sans préjudice de ce qui précède, le Client reconnaît que le Service lui est fourni « en zinx par Maroc Telecom et sans garantie implicite ou explicite d’aucune sorte, notamment s’agissant de la satisfaction complète du Client.

Le tarif applicable au Contenu choisi et au mode de paiement sélectionné peut varier suivant le Contenu.

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Sur les autres Supports de promotion, le Client suit les indications figurant sur le Support de promotion ainsi que sur le Service. Maroc Telecom et ses clients conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente ainsi qu’éventuellement par toutes conditions particulières applicables en fonction du service proposé.

L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Maroc Telecom ne zian garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations et éléments diffusées sur le Site. Pour utiliser le Service, le Client doit sélectionner le Contenu de son choix en cliquant dessus.

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Maroc Telecom pourra, à tout moment, cesser la fourniture du Service, de manière partielle ou totale. Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc. Il est expressément convenu que si la responsabilité de Sohnerie Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite maximale d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Client au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, a eu le fait dommageable.

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